Historique
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Universités d’été de la transition énergétique co-organisées par le Professeur Hubert Delzangles.
Publié le :
08/09/2020
08
septembre
sept.
09
2020
Vie du cabinet
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnement
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergie
Environnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelables
Le Professeur Hubert Delzangles a co-organisé, dans le cadre de ses activités...
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Réforme de certains rapports juridiques entre les normes en matière d’urbanisme :
Publié le :
02/07/2020
02
juillet
juil.
07
2020
Urbanisme et aménagement urbain
Urbanisme et aménagement urbain / Plan local d'urbanisme
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnement
Environnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelables
L’Ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 vient rationaliser la hiérarchie des...
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PUBLICATION DE LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L’ENERGIE ET DE LA STRATEGIE BAS CARBONE
Publié le :
01/06/2020
01
juin
juin
06
2020
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnement
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergie
Environnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelables
La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et la stratégie nationale b...
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PRECISIONS SUR LA RESILIATION DES CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L’IMPLANTATION D’OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES
Publié le :
05/05/2020
05
mai
mai
05
2020
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelables
Nombre de porteurs de projets se voient octroyer des conventions d’occupation...
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