Historique
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Universités d’été de la transition énergétique co-organisées par le Professeur Hubert Delzangles.
Publié le :
08/09/2020
08
septembre
sept.
09
2020
Vie du cabinet
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnement
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergie
Environnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelables
Le Professeur Hubert Delzangles a co-organisé, dans le cadre de ses activités...
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Précisions sur l'autorisation d'exploitation d'une centrale électrique
Publié le :
27/08/2020
27
août
août
08
2020
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergie
Dans une décision du 28 mai 2020 (n°2020-843,QPC), le Conseil Constitutionnel...
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REFORME DES PROCEDURES DU COMITE DE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET DES SANCTIONS DE LA COMMISSION DE REGULATION DE L’ENERGIE
Publié le :
20/08/2020
20
août
août
08
2020
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergie
Le CoRDiS (Comité de règlement des différents et des sanctions) est un organe...
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PUBLICATION DE LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L’ENERGIE ET DE LA STRATEGIE BAS CARBONE
Publié le :
01/06/2020
01
juin
juin
06
2020
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnement
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergie
Environnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelables
La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et la stratégie nationale b...
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CRISE SANITAIRE ET ENERGIE : QUELS SONT LES DELAIS QUI CONTINUENT A COURIR ?
Publié le :
28/04/2020
28
avril
avr.
04
2020
Environnement, énergie et infrastructures
Environnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergie
L’ordonnance n° 2020-306, qui adapte et suspend un grand nombre de délais pen...
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