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HUBERT DELZANGLES, consultant en droit énergie

Hubert DELZANGLES

Consultant en droit de l’énergie, de l’environnement et de l’urbanisme
Professeur de Droit Public, Sciences-Po Bordeaux

Avocat non inscrit, CRFPA, depuis septembre 2010

Langues : français langue maternelle, espagnol (courant), anglais (lu, écrit, parlé)

Hubert DELZANGLES est l’auteur d’une thèse de droit public, droit européen et comparé, sur « l’indépendance des autorités de régulation sectorielles, communications électroniques, énergie et postes », qui lui a permis d’obtenir le grade de Docteur en juin 2008 avec les félicitations du jury à l’unanimité.

Maître de conférences à l’Université de Lorraine, il a poursuivi les enseignements de l’Ecole des Avocats Aliénor, puis un stage de 6 mois au Cabinet Kolata-Mercier (droit pénal, droit public) à Metz.

Agrégé des facultés de droit et titulaire du CRFPA en 2010, il a été nommé Professeur de droit public à l’Université de Limoges, connue pour son Centre de recherches en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme.

Cette expérience d’enseignements et de recherches lui a permis d’acquérir des connaissances solides en droit de l’environnement et de l’urbanisme. Par ailleurs, fort des acquis de sa thèse orientée sur la régulation du système énergétique, il a axé ses recherches et sa spécialisation sur le droit de l’énergie.

En 2012, il est recruté à Sciences-Po Bordeaux où il dirige le Master Expertise ne Affaires Publiques et co-dirige une chaire sur les partenariats Public-privé.

Il est co-auteur du manuel « Droit de l’environnement », Précis Dalloz, 7ème éd. 2016 (parties Energies, énergies renouvelables, déchets, notamment), du Manuel « Droit international de l’environnement », Ellipses, 4ème éd. (à paraître) et a dirigé l’ouvrage « Partenariats Public-privé, enjeux et défis », Féret, 2016.

Co-auteur de la rubrique trimestrielle « Régulation » de la Revue Concurrences depuis 2010, il écrit régulièrement des articles ou notes d’arrêts (ci-dessous).

Il enseigne le droit public des affaires, le droit de la régulation, le droit de l’énergie, le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement à l’IEP de Bordeaux, les Universités de Bordeaux, Limoges, Paris-Dauphine, Strasbourg, Metz, Corte, Santa Fe (Argentine) Medellin (Colombie)…

Il est partenaire consultant en droit de l’énergie, de l’environnement, de l’urbanisme et de la commande publique au sein du cabinet FERRANT depuis 2016.

Bibliographie

Quelques publications en droit de l’énergie, droit de l’environnement, droit de l’urbanisme, droit de la commande publique :

  • « L’énergie solaire » in ouvrage collectif Energies renouvelables et marché intérieur, sous la direction de Claudie Boiteau, Bruylant, 2014, p. 167.
  • « Les aides au développement des énergies renouvelables en Espagne », avec Marta Franch, in ouvrage collectif Energies renouvelables et marché intérieur, sous la direction de Claudie Boiteau, Bruylant, 2014, p. 71.
  • « Système français de financement du rachat de l’électricité d’origine éolienne, CJUE, 19 décembre 2013, Vent de Colère » Revue juridique de l’environnement, n°3/2014, p. 539.
  • « Energie photovoltaïque » en collaboration avec Anne-Sophie Denolle, in Le dictionnaire du développement durable, collection GRALE, L’Harmattan, à paraître.
  • « Les évolutions des relations entre les autorités concédantes et leurs concessionnaires face au smart grid : du smart grid à la smart city », en collaboration avec Christophe Krolic, in Droit et gestion des collectivités territoriales, collection GRALE, L’Harmattan, 2013.
  • « La gestion française des déchets nucléaires », en collaboration avec Christophe Krolic et Olivier Vidal, in Les résidus, Fondation brésilienne Getulio Vargas (FGV), 2013.
  • « La transition énergétique en France », communication au colloque du 4 octobre 2013 à Macapa sur le droit de l’environnement organisé par le Conseil supérieur de la magistrature brésilien, à paraître.
  • « Les autorités de régulation indépendantes de marché et la prise en compte de l’environnement : l’exemple de l’énergie », in Marché et environnement, Droit(s) et développement durable, Bruylant, 2014, p. 449.
  • « Commande publique et environnement, jusqu’où peut-on aller ? » Revue juridique de l’environnement, à paraître, 2015.
  • « Les évolutions des relations entre les autorités concédantes et leurs concessionnaires face au smart grid : du smart grid à la smart city », en collaboration avec Christophe Krolic, in Droit et gestion des collectivités territoriales, collection GRALE, L’Harmattan, 2013.
  • « Le droit de l’urbanisme, entre valorisation et protection du domaine public », Droit et Ville, n° 70.
  • « Quelle interprétation ? La Charte de l’environnement et les normes externes », « Les 10 ans de la Charte de l’environnement. 2005-2015 », Institut Universitaire Varenne, 2016.
  • « Le principe d’intégration en droit européen de l’environnement », colloque La réunion « L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : Quelle(s) réalité(s) juridique(s) ? », 28 janvier 2016, à paraître.